PERCO

Marque suisse · 429317 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
429317
Numéro de demande
02715/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 avr. 1994
Enregistrée
12 août 1996
Publiée
18 oct. 1996
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Parties et accessoires en métal pour marquises et stores, y compris matériel pour leur assemblage, installation et suspension, à savoir caissons, tubes, profilés, capots d'extrémité, pièces de couverture d'extrémité, vis, tambours pour bandes, anneaux de fixation, plaques et pièces de support, de connexion et de fixation, consoles, bras de support, roulements, pièces de guidage, glands, dispositifs de blocage de cordes, engrenages, clips, manivelles, tiges, goupilles, ressorts, rails, pièces d'arrêt et de blocage.

Matériaux de construction non métalliques

Parties et accessoires en matières synthétiques pour marquises et stores, y compris matériel pour leur assemblage, installation et suspension, à savoir caissons, tubes, profilés, capots d'extrémité, pièces de couverture d'extrémité, vis, tambours pour bandes, anneaux de fixation, plaques et pièces de support, de connexion et de fixation, consoles, bras de support, roulements, pièces de guidage, glands, dispositifs de blocage de cordes, engrenages, clips, manivelles, tiges, goupilles, ressorts, rails, pièces d'arrêt et de blocage.

Cordes, tentes et fibres brutes

Bâches, tentes, marquises, stores en matières textiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 18 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 18.10.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.