IC Cham Tenero
Marque suisse · 429644 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 429644
- Numéro de demande
- 01994/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- IC Cham Tenero ((CT als Schlaufe, Rhombus)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- IC Cham Tenero ((CT als Schlaufe, Rhombus))
- Déposée
- 8 avr. 1994
- Enregistrée
- 21 août 1996
- Publiée
- 25 oct. 1996
- Radiée
- 13 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005
- 25 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 208 du 25.10.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.