COCCINELLE
Marque suisse · 429830 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 429830
- Numéro de demande
- 02454/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 mars 1995
- Enregistrée
- 23 août 1996
- Publiée
- 29 oct. 1996
- Radiée
- 10 oct. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 12 août 1991.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Instruments de musique
Boîtes à musique.
Cuir et bagages
Porte-pyjama, couffins pour bébés en tissu, en osier; boîtes à jouets, coffres, récipients en tissu.
Meubles
Boîtes à jouets, coffres, récipients en osier, en bois; petits meubles d'enfants, chaises et tables d'enfants en bois, accessoires de décoration, à savoir caches, miroirs.
Vêtements et chaussures
Vêtements d'enfants et accessoires, à savoir ceintures, serre-tête, chapeaux, chaussures.
Jeux, jouets et articles de sport
Animaux et jouets en peluche.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005
- 29 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 210 du 29.10.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.