TTM

Marque suisse · 429888 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
429888
Numéro de demande
00697/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TTM ((spezielle Schrift)) ((fig.))
Éléments verbaux
TTM ((spezielle Schrift))
Déposée
27 janv. 1995
Enregistrée
23 août 1996
Publiée
29 oct. 1996
Radiée
29 août 2005
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Blau
Remarques
Gebrauchspriorität: 11. Juli 1967.
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Nicht handbetriebene Pfeffermühlen.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Elektrische Haushaltapparate, nämlich elektrische- und mit Gas betriebene Raclettemaschinen, Käseschmelzer.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Appareils pour le ménage et la cuisine

Texte déposé

Geräte für Haushalt und Küche.

Traitement de matériaux

Materialbearbeitung, insbesondere Oberflächenbeschichtung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2005

  2. 29 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 210 du 29.10.1996

Parties

Titulaire

Traitements Thermiques SA

Traitements Thermiques S.A.

6, chemin de la Sinièse, 3960 Sierre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.