CUIVRETOUT

Marque suisse · 429928 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
429928
Numéro de demande
01788/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CUIVRETOUT ((toit avec lucarne)) ((fig.))
Éléments verbaux
CUIVRETOUT ((toit avec lucarne))
Déposée
28 févr. 1995
Enregistrée
26 août 1996
Publiée
30 oct. 1996
Radiée
3 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rouge, noir.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Matériaux de construction métalliques, pièces de ferblanterie comprises dans cette classe.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Texte déposé

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Construction et réparation

Construction, réparation, services d'installation.

Sciences, technologie et informatique

Conseils en construction, travaux d'ingénieurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005

  2. 30 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 30.10.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.