Marque figurative
Marque suisse · 430214 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 430214
- Numéro de demande
- 02670/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 avr. 1996
- Enregistrée
- 30 août 1996
- Publiée
- 5 nov. 1996
- Radiée
- 27 nov. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages, objets de décoration en métal découpé.
Outils à main
Coutellerie, fourchettes et cuilliers.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments d'optiques, lunettes.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie.
Papier et imprimés
Papier, carton, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, produits de papeterie, papiers d'emballage, produits pour le ménage.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence.
Tissus
Tissus et produits textiles, étoffes, linge de maison, de table et de lit.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets
Texte déposé
Jeux, jouets.
Viande, produits laitiers et conserves
Lait et produits laitiers
Texte déposé
Lait et produits laitiers.
Café, boulangerie et confiserie
Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, chocolat.
Tabac et articles pour fumeurs
Articles pour fumeurs, allumettes, briquets.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006
- 21 oct. 1998
Transféré
- Titulaire
- Anne Willommet, Luc-Alexandre Macherel, 6, rue Charles-Monnard, 1003 Lausanne → Vaca Lechera S.A., 12, rue de la Borde, 1018 Lausanne
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998
- 5 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1996
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.