ORGAWAND

Marque suisse · 430285 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430285
Numéro de demande
06746/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 avr. 1995
Enregistrée
4 sept. 1996
Publiée
6 nov. 1996
Radiée
14 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Priorité
16.12.1994 DE
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Trennwände und Stellwände, insbesondere mobile Stell- und Trennwände (aus Metall).

Matériaux de construction non métalliques

Trennwände und Stellwände, insbesondere mobile Stell- und Trennwände (nicht aus Metall).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  2. 6 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 216 du 06.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.