SiPEL
Marque suisse · 430482 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 430482
- Numéro de demande
- 05668/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SiPEL ((fig.))
- Déposée
- 30 mars 1995
- Enregistrée
- 6 sept. 1996
- Publiée
- 11 nov. 1996
- Protégée jusqu’au
- 30 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 30 avril 1990
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.05.01, 01.05.02, 01.05.03, 01.05.06, 05.07.20, 05.07.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines, outils et appareils dans le domaine de l'électronique, la robotique, l'électromécanique, la mécanique de précision, à savoir machines semi-automatiques et automatiques pour le perçage de circuits imprimés, le formage et la coupe des fils de connexion de composants électroniques, l'assemblage de composants électroniques sur des circuits imprimés, y compris ceux destinés à l'horlogerie, la bijouterie, la chirurgie et l'orthodontie.
Outils à main
Instruments à main pour l'assemblage dans l'industrie électronique, à savoir pinces à plier, pinces coupantes, pinces spéciales en tous genres brucelles, brucelles spéciales en tous genres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mai 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.03.2025 → 30.03.2035
Publié dans Swissreg le 16.05.2025
- 4 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
- 8 nov. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sipel Electronic SA, 19A, chemin de la Gentille, 1222 Vésenaz → SIPEL ELECTRONIC S.A., 7, chemin de la Pallanterie, 1252 Meinier
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
- 8 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
- 11 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 219 du 11.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.