CONFISERIE D'OR

Marque suisse · 430619 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430619
Numéro de demande
08760/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CONFISERIE D'OR ((fig.))
Déposée
30 juin 1995
Enregistrée
11 sept. 1996
Publiée
12 nov. 1996
Radiée
6 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Produits de boulangerie fine et produits de pâtisserie

Texte déposé

Feine Backwaren und Konditorwaren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006

  2. 12 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 12.11.1996

Parties

Titulaire

Jelmoli AG

Rechtsdienst Seidengasse 1 Postfach 272, 8021 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.