SOUS LA DOLLE Mont-sur-Rolle

Marque suisse · 431236 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431236
Numéro de demande
04885/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SOUS LA DOLLE Mont-sur-Rolle ((fig.))
Déposée
29 mars 1995
Enregistrée
26 sept. 1996
Publiée
20 nov. 1996
Radiée
2 nov. 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1985
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Jus de raisin de provenance suisse.

Boissons alcoolisées

Vins provenant de Mont-sur-Rolle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2015

  2. 21 mars 2005

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Pierre Rosset, 8, chemin de Jolimont, 1180 Rolle → Philippe Rosset, Chemin de Jolimont 8, 1180 Rolle

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005

  3. 28 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005

  4. 20 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 20.11.1996

Parties

Titulaire

Philippe Rosset

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.