(armoiries avec un lion)

Marque suisse · 431289 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431289
Numéro de demande
00600/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(armoiries avec un lion) ((fig.))
Déposée
24 janv. 1994
Enregistrée
26 sept. 1996
Publiée
21 nov. 1996
Radiée
2 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 22 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Fernand Blanchard, Les Hortensias, 1181 Mont-sur-Rolle → David et François Blanchard, 27, route de l'Etraz, 1185 Mont-sur-Rolle

    Publié dans la FOSC No 138 du 22.07.1997

  3. 21 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

Parties

Titulaire

David et François Blanchard

1185 Mont-sur-Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.