MOSPILAN
Marque suisse · 432096 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432096
- Numéro de demande
- 08919/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 juil. 1995
- Enregistrée
- 18 oct. 1996
- Publiée
- 4 déc. 1996
- Radiée
- 3 mars 1999
- Motif
- Révoquée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Préparations pour détruire les animaux nuisibles; Fongicides, herbicides
Texte déposé
Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren; Fungizide, Herbizide.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 1999
Révoqué
Publié dans la FOSC No 128 du 06.07.1999
- 4 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.