SINGULARIS

Marque suisse · 432128 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432128
Numéro de demande
04930/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 juin 1996
Enregistrée
18 oct. 1996
Publiée
4 déc. 1996
Radiée
5 févr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs (logiciels).

Télécommunications

Télécommunication, services pour la gestion et la diffusion d'information dans le cadre des nouveaux réseaux de télécommunications.

Sciences, technologie et informatique

Programmation pour ordinateurs

Texte déposé

Programmation pour ordinateurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2007

  2. 24 avr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Mehdi Aminian, 6B, Pontaise, 1018 Lausanne → Singularis SA, Parc Scientifique EPFL, PSE B, 1015 Lausanne
    Mandataire
    David Fenand, c/o Lysis S.A., 8, Côtes-de-Montbenon, 1003 Lausanne (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2001

  3. 7 mai 1997

    LPS

    LPS
    9, Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs (logiciels)., 38, Télécommunications., 42, Programmation pour ordinateurs et services pour la gestion et la diffusion d'informations dans le cadre des nouveaux réseaux de télécommunication. → 9, Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs (logiciels)., 38, Télécommunication, services pour la gestion et la diffusion d'information dans le cadre des nouveaux réseaux de télécommunications., 42, Programmation pour ordinateurs.
    Classification internationale
    9,38,42 → 9,38,42

    Publié dans la FOSC No 86 du 07.05.1997

  4. 4 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996

Parties

Titulaire

Singularis SA

Parc Scientifique EPFL PSE B, 1015 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.