RAIL 2000

Marque suisse · 432455 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432455
Numéro de demande
05319/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 mars 1995
Enregistrée
29 oct. 1996
Publiée
9 déc. 1996
Radiée
2 nov. 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1987
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules

Texte déposé

Fahrzeuge.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; Administration commerciale

Texte déposé

Werbung; Unternehmensverwaltung.

Transport et voyages

Transport; Transport de personnes et de marchandises

Texte déposé

Transportwesen; Beförderung von Personen und Gütern.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2015

  2. 8 sept. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65

    Publié dans Swissreg le 08.09.2014

  3. 11 juil. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Schweizerische Bundesbahnen, Rechtsabteilung der General-, direktion, Mittelstrasse 43, 3030 Bern → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

  4. 18 avr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005

  5. 9 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 239 du 09.12.1996

Parties

Titulaire

Schweizerische Bundesbahnen SBB

Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.