EuroCity

Marque suisse · 433553 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433553
Numéro de demande
05329/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EuroCity ((fig.))
Déposée
29 mars 1995
Enregistrée
28 nov. 1996
Publiée
31 déc. 1996
Protégée jusqu’au
29 mars 2035
Remarques
Gebrauchspriorität: 1987 Durchgesetzte Marke
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules

Texte déposé

Fahrzeuge.

Transport et voyages

Transport; Transport de personnes

Texte déposé

Transportwesen; Beförderung von Personen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    29.03.2025 → 29.03.2035

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  2. 3 nov. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Recht & Compliance, Hilfikerstrasse 1, 3014 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.11.2022

  3. 10 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

  4. 8 sept. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65

    Publié dans Swissreg le 08.09.2014

  5. 11 juil. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Schweizerische Bundesbahnen, Rechtsabteilung der General-, direktion, Mittelstrasse 43, 3030 Bern → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

  6. 18 avr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005

  7. 31 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 31.12.1996

Parties

Titulaire

Schweizerische Bundesbahnen SBB Recht & Compliance

Hilfikerstrasse 1, 3014 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.