Marque figurative

Marque suisse · 434501 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434501
Numéro de demande
03819/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Hosentasche)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Hosentasche))
Déposée
28 mai 1996
Enregistrée
19 déc. 1996
Publiée
21 janv. 1997
Radiée
24 mars 1998
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, nämlich Hosen, insbesondere Jeans.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 1998

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  2. 21 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.