Claire

Marque suisse · 435015 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
435015
Numéro de demande
09677/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Claire ((fig.))
Déposée
14 août 1995
Enregistrée
14 janv. 1997
Publiée
12 févr. 1997
Radiée
20 mars 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Beinbekleidung, insbesondere Beinbekleidung aus Wolle, Baumwolle oder Kunstfasern; Strumpfwaren, Damen-, Herren-, Kinder-Strumpfhosen und -Feinstrumpfhosen, Damen-, Herren- und Kinder-Socken.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  2. 11 oct. 2004

    Mandataire radié

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner, Patentanwälte AG, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 197 du 11.10.2004

  3. 4 févr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Beinag, Oberfeld 695, Postfach 110, 9464 Rüthi (Rheintal) → Seance Mode AG, Oberfeld 1, 9464 Rüthi SG
    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz → Riederer Hasler & Partner, Patentanwälte AG, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000

  4. 12 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 28 du 12.02.1997

Parties

Titulaire

Séance Mode AG

Seance Mode AG

Oberfeld 1, 9464 Rüthi SG

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.