SEAT ALHAMBRA

Marque suisse · 435129 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
435129
Numéro de demande
12048/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 oct. 1995
Enregistrée
16 janv. 1997
Publiée
14 févr. 1997
Protégée jusqu’au
20 oct. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    20.10.2025 → 20.10.2035

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  2. 7 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

  3. 5 mai 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    CAA Etudes et Services SA, 26, ch du Molard, 1266 Duillier → CAA Études et Services SA, 8, rue de Fribourg, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 05.05.2015

  4. 14 sept. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    CAA Etudes et Services S.A., 72, bd Saint-Georges, 1205 Genève → CAA Etudes et Services SA, 26, ch du Molard, 1266 Duillier

    Publié dans Swissreg le 14.09.2009

  5. 14 janv. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Seat S.A., Zona Franca, Calle 2 no. 1, 08040 Barcelona, Espagne → Seat, S.A., Autovia A-2 Km 585, 08760 Martorell, Barcelona, Espagne

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  6. 7 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → CAA Etudes et Services S.A., 72, bd Saint-Georges, 1205 Genève

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  7. 7 nov. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  8. 14 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 30 du 14.02.1997

Parties

Titulaire

SEAT S.A.

Seat, S.A.

Autovia A-2 Km 585, 08760 Martorell, Barcelona, ES

Mandataire

CAA Etudes et Services SA

CAA Études et Services SA

8, rue de Fribourg, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.