GDI

Marque suisse · 435905 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
435905
Numéro de demande
13853/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 déc. 1995
Enregistrée
30 janv. 1997
Publiée
28 févr. 1997
Radiée
15 juil. 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules automobiles et pièces de ceux-ci (comprises dans cette classe). Dispositifs de propulsion et moteurs pour véhicules terrestres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.07.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 14 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

  3. 15 oct. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha, 16-4, Konan 2-Chome, Minato-ku, Tokyo, Japon → Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha, 33-8 Shiba 5-chome,, Minato-Ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

  4. 5 déc. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  5. 29 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → Novapat Cabinet Chereau S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003

  6. 22 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat Cabinet Chereau S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  7. 22 déc. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mitsubishi Jidosha Kogyo, Kabushiki Kaisha, 33-8, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon → Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha, 16-4, Konan 2-Chome, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  8. 28 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 28.02.1997

Parties

Titulaire

Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha

33-8 Shiba 5-chome, Minato-Ku, Tokyo, JP

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.