EROTIC ART

Marque suisse · 436391 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436391
Numéro de demande
02921/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EROTIC ART ((fig.))
Déposée
24 avr. 1996
Enregistrée
5 févr. 1997
Publiée
6 mars 1997
Radiée
27 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Belichtete Filme; Videoprodukte; Videokassetten; Bildplatten und Disketten.

Éducation, divertissement et sport

Tonfilmproduktion.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  2. 6 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 44 du 06.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.