TS GROUP
Marque suisse · 436692 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436692
- Numéro de demande
- 12429/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TS GROUP ((fig.))
- Déposée
- 2 nov. 1995
- Enregistrée
- 12 févr. 1997
- Publiée
- 13 mars 1997
- Radiée
- 5 juin 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Services commerciaux.
Finance, assurance et immobilier
Services financiers et fiduciaires.
Sciences, technologie et informatique
Services juridiques
Texte déposé
Services juridiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
- 23 avr. 1997
Remarques
- Remarques
- Remarques : Priorité découlant de l'usage: 1989 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997
- 13 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 49 du 13.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.