TS GROUP

Marque suisse · 436692 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436692
Numéro de demande
12429/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TS GROUP ((fig.))
Déposée
2 nov. 1995
Enregistrée
12 févr. 1997
Publiée
13 mars 1997
Radiée
5 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Services commerciaux.

Finance, assurance et immobilier

Services financiers et fiduciaires.

Sciences, technologie et informatique

Services juridiques

Texte déposé

Services juridiques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006

  2. 23 avr. 1997

    Remarques

    Remarques
    Remarques : Priorité découlant de l'usage: 1989 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  3. 13 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 13.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.