grafiti

Marque suisse · 437803 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437803
Numéro de demande
00769/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
grafiti ((fig.))
Déposée
6 févr. 1996
Enregistrée
12 mars 1997
Publiée
2 avr. 1997
Radiée
11 sept. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tapis et revêtements de sol

Handgeknüpfte Teppiche aus handgesponnener Wolle mit Naturfarben eingefärbt.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 190 du 02.10.2006

  2. 2 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 02.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.