il grappolo

Marque suisse · 438149 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438149
Numéro de demande
09237/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
il grappolo ((fig.))
Déposée
12 déc. 1996
Enregistrée
17 mars 1997
Publiée
7 avr. 1997
Radiée
17 juil. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Alkoholische Getränke, nämlich Wein.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.07.2017

  2. 15 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  3. 7 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 07.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.