VCS

Marque suisse · 438208 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438208
Numéro de demande
12893/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 nov. 1995
Enregistrée
18 mars 1997
Publiée
10 avr. 1997
Radiée
19 juin 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
19.05.1995 US
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Chirurgische und medizinische Instrumente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006

  2. 10 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 10.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.