VCS
Marque suisse · 438208 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 438208
- Numéro de demande
- 12893/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 nov. 1995
- Enregistrée
- 18 mars 1997
- Publiée
- 10 avr. 1997
- Radiée
- 19 juin 2006
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 19.05.1995 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Chirurgische und medizinische Instrumente.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006
- 10 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 10.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.