GIVEL SA norm
Marque suisse · 439569 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 439569
- Numéro de demande
- 06164/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GIVEL SA norm ((fig.))
- Déposée
- 31 mars 1995
- Enregistrée
- 11 avr. 1997
- Publiée
- 30 avr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 31 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1964.
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Grilles métalliques, fenêtres métalliques, portes métalliques, boîtes aux lettres métalliques, portillons métalliques, échelles métalliques, articles métalliques pour le bâtiment.
Électronique, logiciels et instruments
Echelles de secours pour puits et façades, en acier galvanisé à chaud, en aluminium, et en acier inox.
Matériaux de construction non métalliques
Grilles non métalliques, en plastic ou en fibre de verre.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux, à savoir zingage à chaud de l'acier.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 31.03.2025 → 31.03.2035
Publié dans Swissreg le 27.02.2025
- 2 mars 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Givel SA, Le Bey, 1400 Yverdon → Givel SA, Le Bey 23, 1442 Montagny-près-Yverdon
Publié dans Swissreg le 02.03.2015
- 28 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
- 7 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
- 30 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 81 du 30.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.