SWISS CHOCOLATIME

Marque suisse · 439767 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439767
Numéro de demande
00002/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 déc. 1995
Enregistrée
17 avr. 1997
Publiée
2 mai 1997
Radiée
31 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und Zeitmessinstrumente schweizerischer Herkunft.

Café, boulangerie et confiserie

Feine Backwaren und Konditorwaren, welche Schokolade enthalten, schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.2006

  2. 2 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 83 du 02.05.1997

Parties

Titulaire

Dario Brütsch

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.