Marque figurative

Marque suisse · 440624 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440624
Numéro de demande
05036/1995
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 déc. 1996
Enregistrée
6 mai 1997
Publiée
30 mai 1997
Radiée
16 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Couteaux de poche

Texte déposé

Taschenmesser.

Bijouterie et horlogerie

Uhren und andere Zeitmessinstrumente sowie deren Teile.

Papier et imprimés

Articles de papeterie

Texte déposé

Schreibwaren.

Cuir et bagages

Leder und Lederimitationen sowie Waren daraus; Reise-, Hand- und Sporttaschen sowie Koffer; Regenschirme.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 149 du 06.08.2007

  2. 30 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 30.05.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.