Charles Sernard
Marque suisse · 440692 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440692
- Numéro de demande
- 06440/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Charles Sernard ((fig.))
- Déposée
- 5 sept. 1996
- Enregistrée
- 7 mai 1997
- Publiée
- 2 juin 1997
- Radiée
- 9 avr. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren und Zeitmessinstrumente, namentlich Analog-Quarzuhren, mechanische Uhren, Uhrenbestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007
- 2 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 02.06.1997
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.