Charles Sernard

Marque suisse · 440692 · Marque combinée · Radiée

La marque Charles Sernard telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440692
Numéro de demande
06440/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Charles Sernard ((fig.))
Déposée
5 sept. 1996
Enregistrée
7 mai 1997
Publiée
2 juin 1997
Radiée
9 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und Zeitmessinstrumente, namentlich Analog-Quarzuhren, mechanische Uhren, Uhrenbestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007

  2. 2 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 02.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.