smart collection

Marque suisse · 441862 · Marque combinée · En vigueur

La marque smart collection telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441862
Numéro de demande
04134/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
smart collection ((fig.))
Déposée
8 juin 1996
Enregistrée
4 juin 1997
Publiée
23 juin 1997
Protégée jusqu’au
8 juin 2036
Classification de Vienne
25.05.03, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.18, 26.04.24, 27.01.01, 27.01.06, 27.05.01, 27.05.02
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papeteriewaren, im speziellen Kunstkarten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    08.06.2026 → 08.06.2036

    Publié dans Swissreg le 20.01.2026

  2. 30 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

  3. 1 mai 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Peter Weibel, Hof Hämmerli 12, 4415 Lausen → Peter Weibel, Tiergartenstrasse 30, 4415 Lausen

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006

  4. 6 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006

  5. 23 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.1997

Parties

Titulaire

Peter Weibel

4415 Lausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.