Marque figurative

Marque suisse · 442218 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442218
Numéro de demande
09381/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 déc. 1996
Enregistrée
10 juin 1997
Publiée
1 juil. 1997
Radiée
23 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Gelb, hellbraun, weiss, schwarz.
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, dans la mesure où ils sont compris en classe 31; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Texte déposé

Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit in Klasse 31 enthalten; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2007

  2. 23 août 2000

    Transféré

    Titulaire
    Richard Geissler AG, Goldbrunnenstrasse 157, 8055 Zürich → Flora Frey GmbH, Dellenfeld 25, D-42653 Solingen, Allemagne
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Ernst Bäumli, Baumgartenstrasse 4, 8625 Gossau

    Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.2000

  3. 1 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 123 du 01.07.1997

Parties

Titulaire

Flora Frey GmbH

Dellenfeld 25, D-42653 Solingen, DE

Mandataire

Ernst Bäumli

8625 Gossau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.