Orange Scientific

Marque suisse · 443108 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
443108
Numéro de demande
05032/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Orange Scientific ((fig.))
Déposée
9 juil. 1996
Enregistrée
25 juin 1997
Publiée
23 juil. 1997
Radiée
13 févr. 2017
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Noir, orange, vert.
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Texte déposé

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques non compris dans d'autres classes, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture.

Sciences, technologie et informatique

Recherche scientifique et industrielle

Texte déposé

Recherche scientifique et industrielle.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2017

  2. 9 janv. 2013

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    GLN SA, Puits-Godet 8a, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

  3. 30 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN SA, Puits-Godet 8a, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.11.2012

  4. 19 nov. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Orange Scientific, Avenue du commerce 32, 1420 Braine-l'Alleud, Belgique → Yariv Menchel, Avenue du Directoire 46, 1180 Uccle, Belgique, Lyron Menchel, Rue Prosper Matthys 30, 1190 Forest, Belgique
    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.11.2012

  5. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  6. 19 juin 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Orange Scientific, Chaussée de Bruxelles 323 A, 1410 Waterloo, Belgique → Orange Scientific, Avenue du commerce 32, 1420 Braine-l'Alleud, Belgique

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006

  7. 19 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006

  8. 23 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 139 du 23.07.1997

Parties

Titulaire

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.