OENOCAP

Marque suisse · 446325 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
446325
Numéro de demande
04205/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OENOCAP ((fig.))
Déposée
28 mai 1997
Enregistrée
27 oct. 1997
Publiée
25 nov. 1997
Radiée
1 janv. 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Capsules à vis en matière aluminium pour le bouchage de bouteilles de vins, spiritueux et eaux minérales.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.01.2018

  2. 14 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  3. 17 sept. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Jean Didier Faust, Rue Chantemerle 24, 1820 Territet → Jean-Didier Faust, Rue de St-Maurice 75, 1814 La Tour de Peilz

    Publié dans la FOSC No 179 du 17.09.2007

  4. 10 mai 2004

    Transféré

    Titulaire
    Oenocave S.A., Z.I. Ile Falcon, 3960 Sierre → Jean Didier Faust, Rue Chantemerle 24, 1820 Territet

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004

  5. 25 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 25.11.1997

Parties

Titulaire

Jean-Didier Faust

1814 La Tour de Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.