LOUIS CHEVROLET

Marque suisse · 449830 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
449830
Numéro de demande
08092/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 oct. 1997
Enregistrée
10 mars 1998
Publiée
2 avr. 1998
Protégée jusqu’au
7 oct. 2027
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Produits d'horlogerie et de bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 25.05.2018

  2. 25 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.05.2018

  3. 16 mars 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.03.2018

  4. 16 oct. 2017

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.10.2017

  5. 24 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN SA, Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.05.2016

  6. 15 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → GLN SA, Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

  7. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  8. 17 sept. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 179 du 17.09.2007

4 entrées antérieures
  1. 27 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Gérard Chevrolet, CIT, Grand-Rue 3, 2900 Porrentruy 2 → André Saunier, Vers les Rochets 11, 2950 Courgenay
    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 230 du 27.11.2006

  2. 4 oct. 2004

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Koster & Partner SA, Langmauerweg 12, Postfach, 3000 Bern 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 192 du 04.10.2004

  3. 29 déc. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Pascal Etienne, 351, rue des Mûriers, 2906 Chevenez → Gérard Chevrolet, CIT, Grand-Rue 3, 2900 Porrentruy 2
    Mandataire
    Koster & Partner SA, Langmauerweg 12, Postfach, 3000 Bern 8

    Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003

  4. 2 avr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.1998

Parties

Titulaire

André Saunier

2950 Courgenay

Mandataire

P&TS Marques SA

Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.