Marque figurative

Marque suisse · 450437 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
450437
Numéro de demande
09310/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((losange avec chevrons)) ((fig.))
Éléments verbaux
((losange avec chevrons))
Déposée
21 nov. 1997
Enregistrée
31 mars 1998
Publiée
30 avr. 1998
Radiée
18 août 1999
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; gants et moufles (habillement).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 1999

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1999

  2. 30 avr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.