Sinus Point AG
Marque suisse · 455573 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 455573
- Numéro de demande
- 05401/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Sinus Point AG ((fig.))
- Déposée
- 2 juil. 1998
- Enregistrée
- 27 oct. 1998
- Publiée
- 26 nov. 1998
- Radiée
- 5 févr. 2019
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate; chirurgische Nahtmaterial.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2019
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.02.2019
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 27 oct. 2009
Transféré
- Titulaire
- Sinus-Point AG, Hauptstrasse 374, 4716 Welschenrohr → PETERS SURGICAL, 42, rue Benoit Frachon, Z.I. Les Vignes, 93 000 Bobigny, France
- Preneur de licence
- Peters Surgical, 42, rue Benoit Frachon, Z.I. Les Vignes à Bobigny (93000), France (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.10.2009
- 7 janv. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008
- 26 nov. 2007
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Peters Surgical, 42, rue Benoit Frachon, Z.I. Les Vignes à Bobigny (93000), France
Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2007
- 26 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2007
- 26 nov. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 230 du 26.11.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.