ART
Marque suisse · 456455 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 456455
- Numéro de demande
- 09222/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ART ((fig.))
- Déposée
- 17 nov. 1997
- Enregistrée
- 23 nov. 1998
- Publiée
- 24 déc. 1998
- Radiée
- 19 juin 2018
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Affaires immobilières
Texte déposé
Immobilienwesen.
Construction et réparation
Bauwesen insbesondere Leitung von Bauarbeiten.
Sciences, technologie et informatique
Dienstleistungen eines Architekten
Texte déposé
Dienstleistungen eines Architekten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.06.2018
- 26 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2007
- 24 déc. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 250 du 24.12.1998
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.