ART

Marque suisse · 456455 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
456455
Numéro de demande
09222/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ART ((fig.))
Déposée
17 nov. 1997
Enregistrée
23 nov. 1998
Publiée
24 déc. 1998
Radiée
19 juin 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Finance, assurance et immobilier

Affaires immobilières

Texte déposé

Immobilienwesen.

Construction et réparation

Bauwesen insbesondere Leitung von Bauarbeiten.

Sciences, technologie et informatique

Dienstleistungen eines Architekten

Texte déposé

Dienstleistungen eines Architekten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.06.2018

  2. 26 nov. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2007

  3. 24 déc. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 24.12.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.