2C3D

Marque suisse · 459358 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
459358
Numéro de demande
07499/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
2C3D ((fig.))
Déposée
10 sept. 1998
Enregistrée
9 mars 1999
Publiée
13 avr. 1999
Radiée
13 avr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2009

  2. 13 avr. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 70 du 13.04.1999

Parties

Titulaire

Charles Baur

2026 Sauges-près-St-Aubin

Gaëtan Marti

1052 Le Mont sur Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.