CLEARLY CANADIAN

Marque suisse · 460354 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460354
Numéro de demande
08430/1995
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
CLEARLY CANADIAN ((fig.))
Déposée
22 juin 1995
Enregistrée
13 avr. 1999
Publiée
10 mai 1999
Radiée
23 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Bleu clair, bleu foncé, rouge, vert, blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Boissons non-alcoolique provenant du Canada, à base de cerises.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2006

  2. 10 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.1999

Parties

Titulaire

Clearly Canadian Beverage Corporation

1900-999 West Hastings Street, Vancouver (British Columbia), CA

Mandataire

Novamark S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.