DISC-Close-Sure
Marque suisse · 462427 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 462427
- Numéro de demande
- 10621/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DISC-Close-Sure ((fig.))
- Déposée
- 22 déc. 1998
- Enregistrée
- 22 juin 1999
- Publiée
- 22 juil. 1999
- Radiée
- 27 juil. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 29.06.1998 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment cathéters pour accès vasculaire et autre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.07.2009
- 7 déc. 1999
LPS
- LPS
- 10, Appareils et instruments chirugicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment cathéters pour accés vasculaire et autre. → 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment cathéters pour accès vasculaire et autre.
- Classification internationale
- 10 → 10
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999
- 22 juil. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.