DOMOSAN

Marque suisse · 462470 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
462470
Numéro de demande
09727/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 déc. 1997
Enregistrée
23 juin 1999
Publiée
23 juil. 1999
Radiée
7 juil. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Désinfectants; Préparations pour détruire les animaux nuisibles; Fongicides

Texte déposé

Desinfektionsmittel; Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren; Fungizide.

Machines et moteurs

Dampfreiniger, Staubsauger, Wasserwirbel-Staubsauger und Flüssigkeitsauger.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Luftbefeuchter, Luftreinigungsapparate und -maschinen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.07.2008

  2. 23 juil. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 23.07.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.