BASLER FASNACHTS-MUSEUM

Marque suisse · 462864 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
462864
Numéro de demande
00745/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BASLER FASNACHTS-MUSEUM ((fig.))
Déposée
28 janv. 1999
Enregistrée
13 juil. 1999
Publiée
4 août 1999
Radiée
31 août 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Activités culturelles

Texte déposé

Kulturelle Aktivitäten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

  2. 10 avr. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Ars et Publ GmbH, Nufenenstrasse 2A, 4054 Basel → Verein Basler Fasnachts-Museum, Blumenrain 23, 4051 Basel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  3. 4 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 04.08.1999

Parties

Titulaire

Verein Basler Fasnachts-Museum

Blumenrain 23, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.