JOY MACHINE

Marque suisse · 463441 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
463441
Numéro de demande
00830/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 févr. 1999
Enregistrée
28 juil. 1999
Publiée
26 août 1999
Protégée jusqu’au
1 févr. 2029
Priorité
22.01.1999 FR
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2018

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 5 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 05.12.2008

  4. 5 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2008

  5. 26 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 26.08.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.