Marque figurative

Marque suisse · 463601 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
463601
Numéro de demande
02066/1999
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 mars 1999
Enregistrée
29 juil. 1999
Publiée
1 sept. 1999
Radiée
12 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Lehrmittel, Publikationen.

Éducation, divertissement et sport

Schulung auf dem Gebiet der Geomantie.

Sciences, technologie et informatique

Beratung auf dem Gebiet der Geomantie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2009

  2. 1 sept. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 169 du 01.09.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.