Carte@Bus
Marque suisse · 464072 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 464072
- Numéro de demande
- 01156/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Carte@Bus ((fig.))
- Déposée
- 9 févr. 1999
- Enregistrée
- 9 août 1999
- Publiée
- 14 sept. 1999
- Radiée
- 14 sept. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Transport et voyages
Transport, organisation de voyages.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2009
- 14 sept. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 178 du 14.09.1999
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.