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Marque suisse · 464858 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
464858
Numéro de demande
01047/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 févr. 1999
Enregistrée
9 sept. 1999
Publiée
12 oct. 1999
Radiée
16 août 2001
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Boîte de vitesses à transmission automatique pour véhicules terrestres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2001

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  2. 12 oct. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 198 du 12.10.1999

Parties

Titulaire

Honda Automobiles (Suisse) SA

Honda Automobiles (Suisse) S.A.

5, rue de la Bergère, 1242 Satigny

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.