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Marque suisse · 465070 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465070
Numéro de demande
09417/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 1998
Enregistrée
16 sept. 1999
Publiée
19 oct. 1999
Radiée
6 juin 2019
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines-outils; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage; outils, mandrins et porte-outils (ces derniers comme parties de machines).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2019

  2. 30 avr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.04.2018

  3. 12 sept. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Société E.P.B. (Société Anonyme), 8b rue de Neuwiller, 67330 Bouxwiller, France → Seco Tools AB, 737 82 Fagersta, Suède

    Publié dans Swissreg le 12.09.2008

  4. 20 août 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  5. 10 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  6. 20 déc. 2001

    Transféré

    Titulaire
    PWB AG Altstätten, Tiefenackerstrasse 50, 9450 Altstätten, EPB Emile Pfalzgraf, Société Anonyme, 8b, Rue de Neuwiller, 67330 Bouxwiller, France, Hofmann Mess- und, Auswuchttechnik GmbH, Werner-von-Siemens-Strasse 21, 64319 Pfungstadt, Allemagne → Société E.P.B. (Société Anonyme), 8b rue de Neuwiller, 67330 Bouxwiller, France

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  7. 19 oct. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 19.10.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.