planete verte

Marque suisse · 465321 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465321
Numéro de demande
00517/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
planete verte ((fig.))
Déposée
8 sept. 1999
Enregistrée
28 sept. 1999
Publiée
25 oct. 1999
Radiée
12 avr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, charcuterie, jambon cru et cuit, terrines, pâté, préparations à base de viande et de légumes, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Miel; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles; épices; moutarde.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.04.2010

  2. 25 oct. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.