HOLY TIME

Marque suisse · 466329 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
466329
Numéro de demande
05588/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 juin 1999
Enregistrée
3 nov. 1999
Publiée
29 nov. 1999
Radiée
25 janv. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres, bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.01.2010

  2. 28 janv. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  3. 29 nov. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.1999

Parties

Titulaire

André Le Marquand

1630 Bulle

Mandataire

Mathieu North, avocat

2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.