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Marque suisse · 467866 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
467866
Numéro de demande
06159/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 juil. 1999
Enregistrée
22 déc. 1999
Publiée
14 janv. 2000
Radiée
15 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Vehicules automobiles, cycles, motocycles, leurs moteurs et leurs éléments constitutifs à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

  2. 14 janv. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 14.01.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.