Marque figurative

Marque suisse · 468840 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
468840
Numéro de demande
07216/1999
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 août 1999
Enregistrée
24 janv. 2000
Publiée
21 févr. 2000
Radiée
15 mars 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Kaffee, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioka, Sago, Kaffee-Ersatzmittel; Mehle und Getreidepräparate, Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz, Senf; Essig, Saucen (ausgenommen Salatsaucen); Gewürze, Kühleis.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2010

  2. 21 févr. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.